Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOME HOUSE
Numéro de dépôt :
1652445
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
20/03/2001
Présentation de la marque HOME HOUSE
Déposée le 20 mars 1991 par CROS Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HOME HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOME HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652445.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME HOUSE est expirée depuis le 20 mars 2001.
CROS Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35